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Autorisation d’urbanisme PC n°08314113K0050 à TRANS-EN-PROVENCE (83720) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08314113K0050). Le projet est situé au ROUTE DES ARCS à TRANS-EN-PROVENCE (83720). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 3 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 octobre 2013, autorise la création de 111 logements sur une parcelle de 24 239 m². La surface de plancher créée atteint 7 561 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 7 561 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DES ARCS, TRANS-EN-PROVENCE (83720).

Références cadastrales : AK, 149, AK, 5.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOUYGUES IMMOBILIER (SIREN 562091546, SIRET 56209154601009, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ISSY LES MOULINEAUX (92130)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 7 561 m² · Variation nette totale : 7 561 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²7 561 m²0 m²0 m²0 m²7 561 m²7 561 m²
Total0 m²7 561 m²0 m²0 m²0 m²7 561 m²7 561 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés111
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)111
Répartition par taille
2 pièces39
3 pièces42
4 pièces21
5 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés111
Surface créée7 561 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)7 561 m²
Superficie du terrain24 239 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite7 561 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/10/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 avril 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08314113K0050
  • Code commune INSEE : 83141 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à TRANS-EN-PROVENCE (83720). Les principaux éléments portent sur 111 logements, 7 561 m², 0 m² et parcelle de 24 239 m².