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Permis de construire à Toussieu (69780) - 2 470 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0692982400006 délivré le 2025/02/14 à TOUSSIEU autorise une construction neuve pour un programme de 2 470 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 2 470 m² sur 40 route de Saint-Pierre. Déposé à l'automne 2024, autorisé le 14 février 2025 par la commune de TOUSSIEU. Implanté 40 route de Saint-Pierre, à Toussieu (69780), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Cezarde.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 23 logements sur une parcelle de 11 052 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 2 470 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 470 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 4 % du volume autorisé).

TOUSSIEU compte 3 195 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 40 route de Saint-Pierre, Toussieu (69780).

Références cadastrales : AM, 46.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : SAINT-PRIEST (69800).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 250 m² · Surface après travaux (totale) : 2 470 m² · Variation nette totale : 2 220 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation250 m²2 470 m²0 m²250 m²0 m²2 220 m²2 470 m²
Total250 m²2 470 m²0 m²250 m²0 m²2 220 m²2 470 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Individuel groupé23
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces11
5 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Logements supprimés1
Surface créée2 470 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée250 m²
Surface après travaux (totale)2 470 m²
Superficie du terrain11 052 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 470 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2025/02/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692982400006
  • Code commune INSEE : 69298 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 février 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toussieu (69780). Les travaux prévoient la création de 2 470 m² et des démolitions de 250 m²; la surface après travaux atteint 2 470 m². Le terrain couvre 11 052 m².

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