Permis de construire à Toussieu (69780) - 391 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementstransformation sans extension ni diminution de surfaceArchitecte: non
Le permis n°0692982200055 délivré le 2022/09/21 à TOUSSIEU autorise une transformation sans extension pour un programme de 391 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par HEX INVESTIM, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (180 m²). Déposé en été 2022, autorisé le 21 septembre 2022 par la commune de TOUSSIEU. Implanté 15 MTE DU ROY, à Toussieu (69780), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HEX INVESTIM.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (90 m² issues de transformation, 90 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 391 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
TOUSSIEU compte 3 195 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
HEX INVESTIM (SIREN 882455736, SIRET 88245573600018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT NIZIER LE DESERT (01320)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 391 m² · Surface après travaux (totale) : 391 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Après travaux
Habitation
391 m²
0 m²
90 m²
0 m²
90 m²
391 m²
Total
391 m²
0 m²
90 m²
0 m²
90 m²
391 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
0 m²
Surface transformée
90 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
391 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite391 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/09/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 octobre 2022. L’achèvement a été déclaré le 21 octobre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 0 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toussieu (69780). Les travaux prévoient des transformations pour 180 m²; la surface après travaux atteint 391 m². Le terrain couvre 0 m².
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