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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Toussieu
Détail PC 0692982200016
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0692982200016 délivré le 2023/06/20 à TOUSSIEU autorise une construction neuve pour un programme de 4 996 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par NOOVEL-R, le programme résidentiel autorise la construction de 4 996 m² sur Rue de la Champie. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 20 juin 2023 par la commune de TOUSSIEU. Implanté Rue de la Champie, à Toussieu (69780), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NOOVEL-R.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 56 logements sur une parcelle de 19 666 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 57 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 4 996 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 4 876 m² d’habitation et 120 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 4 996 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
TOUSSIEU compte 3 195 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Rue de la Champie, Toussieu (69780).
Références cadastrales : AN, 219, AN, 220, AN, 223.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage NOOVEL-R (SIREN 530776657, SIRET 53077665700013, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité LYON (69002)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 996 m² · Variation nette totale : 4 996 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 4 876 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 876 m² 4 876 m² Autres locaux non résidentiels 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m² Total 0 m² 4 996 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 996 m² 4 996 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 56 Répartition par typologie Individuel groupé 32 Collectif (hors résidence) 24 Répartition par taille 2 pièces 12 3 pièces 12 4 pièces 22 5 pièces 10
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 56 Surface créée 4 996 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 996 m² Superficie du terrain 19 666 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée vente - location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 996 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2023/06/20
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0692982200016 Code commune INSEE : 69298 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toussieu (69780). Les travaux prévoient la création de 4 996 m²; la surface après travaux atteint 4 996 m². Le terrain couvre 19 666 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69298
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0692982200016
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-06-20
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
NOOVEL-R
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
530776657
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
53077665700013
Code postal du demandeur
69002
Localité du demandeur
LYON
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue de la Champie
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
TOUSSIEU
Code postal du terrain
69780
sec_cadastre1
AN
num_cadastre1
219
sec_cadastre2
AN
num_cadastre2
220
sec_cadastre3
AN
num_cadastre3
223
Superficie du terrain
19666
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
vente - location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
56
Nombre de logements individuels créés
32
Nombre de logements collectifs créés
24
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
32
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
24
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
12
Nombre de logements de 3 pièces créés
12
Nombre de logements de 4 pièces créés
22
Nombre de logements de 5 pièces créés
10
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
12
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
4876
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
120
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
4996
Tableau des données brutes de l'autorisation.
