Permis de construire à Toussieu (69780) - 919 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0692982000013 délivré le 2020/12/29 à TOUSSIEU autorise une construction neuve pour un programme de 919 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par EUROGAL, le programme résidentiel autorise la construction de 919 m² sur 16 MTE DU ROY. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 29 décembre 2020 par la commune de TOUSSIEU. Implanté 16 MTE DU ROY, à Toussieu (69780), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROGAL.
Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 919 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 919 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 11 % du volume autorisé).
TOUSSIEU compte 3 195 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
EUROGAL (SIREN 401886718, SIRET 40188671800030, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PARIS (75017)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 260 m² · Surface après travaux (totale) : 919 m² · Variation nette totale : 659 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
260 m²
919 m²
0 m²
260 m²
0 m²
659 m²
919 m²
Total
260 m²
919 m²
0 m²
260 m²
0 m²
659 m²
919 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
9
Répartition par taille
1 pièce
2
2 pièces
3
3 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
9
Logements supprimés
1
Surface créée
919 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
260 m²
Surface après travaux (totale)
919 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite919 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/12/29
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 janvier 2022. L’achèvement a été déclaré le 30 janvier 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 5 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 décembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toussieu (69780). Les travaux prévoient la création de 919 m² et des démolitions de 260 m²; la surface après travaux atteint 919 m². Le terrain couvre 0 m².
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