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Permis de construire à Toussieu (69780) - 80 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06929817O0005 délivré le 2017/05/12 à TOUSSIEU autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 1 080 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SMTY, le programme résidentiel autorise la construction de 1 080 m² sur 1 RTE D HEYRIEUX. Déposé au printemps 2017, autorisé le 12 mai 2017 par la commune de TOUSSIEU. Implanté 1 RTE D HEYRIEUX, à Toussieu (69780), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SMTY.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 163 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 080 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 80 m² d’habitation et 1 000 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 080 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).

TOUSSIEU compte 3 195 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 RTE D HEYRIEUX, Toussieu (69780).

Références cadastrales : E, 331.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SMTY (SIREN 530743871, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT PIERRE DE CHANDIEU (69780)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 070 m² · Surface après travaux (totale) : 1 080 m² · Variation nette totale : 10 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	150 m²	80 m²	0 m²	150 m²	0 m²	-70 m²	80 m²
Autres locaux non résidentiels	920 m²	1 000 m²	0 m²	920 m²	0 m²	80 m²	1 000 m²
Total	1 070 m²	1 080 m²	0 m²	1 070 m²	0 m²	10 m²	1 080 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	1
Individuel groupé	1

Données techniques principales

Destination principale	Hébergement hôtelier
Logements créés	1
Logements supprimés	1
Surface créée	1 080 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	150 m²
Surface après travaux (totale)	1 080 m²
Superficie du terrain	2 163 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Hébergement hôtelier
Type principal des logements	un logement individuel
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 080 m²

Destination principaleHébergement hôtelier

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementsun logement individuel

Date d'autorisation2017/05/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 janvier 2018.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06929817O0005
Code commune INSEE : 69298 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toussieu (69780). Les travaux prévoient la création de 1 080 m² et des démolitions de 1 070 m²; la surface après travaux atteint 1 080 m². Le terrain couvre 2 163 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	69298
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	06929817O0005
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-05-12
Date réelle d'ouverture de chantier	2018-01-15
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2018-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SMTY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	530743871
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	69780
Localité du demandeur	SAINT PIERRE DE CHANDIEU
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	1
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RTE D HEYRIEUX
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	TOUSSIEU
Code postal du terrain	69780
sec_cadastre1	E
num_cadastre1	331
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	2163
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Hébergement hôtelier
Type principal des logements créés	un logement individuel
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	1
Nombre de logements individuels créés	1
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	1
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	1
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	150
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	80
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	150
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	920
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1000
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	920
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1080