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Permis de construire à Toussieu (69780) - 363 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06929815G0022 délivré le 2015/08/22 à TOUSSIEU autorise une construction neuve pour un programme de 532 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 363 m² sur 8 Montee de la Catelandiere. Déposé en été 2015, autorisé le 22 août 2015 par la commune de TOUSSIEU. Implanté 8 Montee de la Catelandiere, à Toussieu (69780), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 3 360 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 363 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 532 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

TOUSSIEU compte 3 195 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 8 Montee de la Catelandiere, Toussieu (69780).

Références cadastrales : F, 1061, F, 1062.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : TOUSSIEU (69780).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 169 m² · Surface après travaux (totale) : 532 m² · Variation nette totale : 363 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation169 m²363 m²0 m²0 m²0 m²363 m²532 m²
Total169 m²363 m²0 m²0 m²0 m²363 m²532 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée363 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)532 m²
Superficie du terrain3 360 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite532 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/08/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06929815G0022
  • Code commune INSEE : 69298 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toussieu (69780). Les travaux prévoient la création de 363 m²; la surface après travaux atteint 532 m². Le terrain couvre 3 360 m².

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