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Permis de construire à Toussieu (69780) - 865 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06929814G0009 délivré le 2015/02/10 à TOUSSIEU autorise une construction neuve pour un programme de 865 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 865 m² sur 8 route de Saint Pierre. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 10 février 2015 par la commune de TOUSSIEU. Implanté 8 route de Saint Pierre, à Toussieu (69780), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 2 170 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 865 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 865 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

TOUSSIEU compte 3 195 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 8 route de Saint Pierre, Toussieu (69780).

Références cadastrales : B, 54, B, 55.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : FAREINS (01480).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 373 m² · Surface après travaux (totale) : 865 m² · Variation nette totale : 492 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation252 m²865 m²0 m²252 m²0 m²613 m²865 m²
Autres locaux non résidentiels121 m²0 m²0 m²121 m²0 m²-121 m²0 m²
Total373 m²865 m²0 m²373 m²0 m²492 m²865 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé9
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces7
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée865 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée252 m²
Surface après travaux (totale)865 m²
Superficie du terrain2 170 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite865 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/02/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 janvier 2016. L’achèvement a été déclaré le 8 avril 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 38 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06929814G0009
  • Code commune INSEE : 69298 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toussieu (69780). Les travaux prévoient la création de 865 m² et des démolitions de 373 m²; la surface après travaux atteint 865 m². Le terrain couvre 2 170 m².

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