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Permis de construire à Toury (28310) - 2 086 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0283911400001 délivré le 2014/04/24 à Toury autorise une construction neuve pour un programme de 2 086 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV LE VILLAGE DE LA CHAPELLE, le programme résidentiel autorise la construction de 2 086 m² sur 49 AV de la Chapelle. Déposé en hiver 2014, autorisé le 24 avril 2014 par la commune de Toury. Implanté 49 AV de la Chapelle, à Toury (28310), dans le département d’Eure-et-Loir, en Centre.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LE VILLAGE DE LA CHAPELLE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 25 logements sur une parcelle de 11 303 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 2 086 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 086 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Toury compte 2 600 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 49 AV de la Chapelle, Toury (28310).

Références cadastrales : AK, 410.

Région : Centre • Département : Eure-et-Loir.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LE VILLAGE DE LA CHAPELLE (SIREN 799396312, SIRET 79939631200016, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Toury (28310)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 086 m² · Variation nette totale : 2 086 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 086 m²0 m²0 m²0 m²2 086 m²2 086 m²
Total0 m²2 086 m²0 m²0 m²0 m²2 086 m²2 086 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés25
Répartition par typologie
Individuel groupé25
Répartition par taille
3 pièces19
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés25
Surface créée2 086 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 086 m²
Superficie du terrain11 303 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 086 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/04/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0283911400001
  • Code commune INSEE : 28391 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 avril 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toury (28310). Les travaux prévoient la création de 2 086 m²; la surface après travaux atteint 2 086 m². Le terrain couvre 11 303 m².

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