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Permis de construire à Tournefeuille (31170) - 3 681 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03155714C0032 délivré le 2014/06/02 à TOURNEFEUILLE autorise une construction neuve pour un programme de 3 681 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par D4 PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 3 681 m² sur Lieu-dit 3 CHEMIN DES BOURDETS. Déposé en hiver 2014, autorisé le 2 juin 2014 par la commune de TOURNEFEUILLE. Implanté Lieu-dit 3 CHEMIN DES BOURDETS, à Tournefeuille (31170), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de 3 CHEMIN DES BOURDETS.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par D4 PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 57 logements sur une parcelle de 12 154 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 3 681 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 681 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

TOURNEFEUILLE compte 29 439 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit 3 CHEMIN DES BOURDETS, Tournefeuille (31170).

Références cadastrales : AB, 42, AB, 41, AB, 38.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

D4 PROMOTION (SIREN 439101171, SIRET 43910117100023, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité TOULOUSE (31500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 681 m² · Variation nette totale : 3 681 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 681 m²0 m²0 m²0 m²3 681 m²3 681 m²
Total0 m²3 681 m²0 m²0 m²0 m²3 681 m²3 681 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés57
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)57
Répartition par taille
2 pièces26
3 pièces19
4 pièces12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés57
Surface créée3 681 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 681 m²
Superficie du terrain12 154 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 681 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/06/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 mars 2015. L’achèvement a été déclaré le 20 juillet 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 3 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03155714C0032
  • Code commune INSEE : 31557 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tournefeuille (31170). Les travaux prévoient la création de 3 681 m²; la surface après travaux atteint 3 681 m². Le terrain couvre 12 154 m².

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