Permis de construire à Tournefeuille (31170) - 5 181 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03155713C0064 délivré le 2013/10/28 à TOURNEFEUILLE autorise une construction neuve pour un programme de 5 181 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 5 181 m² sur CHEMI DE RAMELET MOUNDI. Déposé en été 2013, autorisé le 28 octobre 2013 par la commune de TOURNEFEUILLE. Implanté CHEMI DE RAMELET MOUNDI, à Tournefeuille (31170), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 89 logements sur une parcelle de 83 386 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 88 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 5 181 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 5 181 m².
TOURNEFEUILLE compte 29 439 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEMI DE RAMELET MOUNDI, Tournefeuille (31170).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : TOULOUSE CEDEX 6 (31080).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 181 m² · Variation nette totale : 5 181 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
5 181 m²
0 m²
0 m²
0 m²
5 181 m²
5 181 m²
Total
0 m²
5 181 m²
0 m²
0 m²
0 m²
5 181 m²
5 181 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
89
Répartition par typologie
Individuel groupé
11
Collectif (hors résidence)
78
Répartition par taille
1 pièce
2
2 pièces
50
3 pièces
27
4 pièces
9
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
89
Surface créée
5 181 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
5 181 m²
Superficie du terrain
83 386 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite5 181 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/10/28
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 janvier 2015. L’achèvement a été déclaré le 10 juillet 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 28 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tournefeuille (31170). Les travaux prévoient la création de 5 181 m²; la surface après travaux atteint 5 181 m². Le terrain couvre 83 386 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Tournefeuille (31170)
Autres permis de construire de logements dans la commune
2025 - GOYA - nouvelle construction - 146 m² Habitation