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Autorisation d’urbanisme PC n°04231224M0006 à LA TOURETTE (42380) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04231224M0006). Le projet est situé au 12 Route de la Madone à LA TOURETTE (42380). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 8 novembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 novembre 2024, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 323 m². La surface de plancher créée atteint 287 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 287 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 12 Route de la Madone, LA TOURETTE (42380).

Références cadastrales : A, 1421.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMO BDL 3V (SIREN 927743518, SIRET 92774351800015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LA TOURETTE (42380)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 287 m² · Variation nette totale : 287 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²287 m²0 m²0 m²0 m²287 m²287 m²
Total0 m²287 m²0 m²0 m²0 m²287 m²287 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée287 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)287 m²
Superficie du terrain1 323 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite287 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/11/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04231224M0006
  • Code commune INSEE : 42312 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 novembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA TOURETTE (42380). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 287 m², 0 m² et parcelle de 1 323 m².