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Permis de construire à La Tour-De-Salvagny (69890) - 1 215 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0692502100031 délivré le 2021/12/16 à La Tour-de-Salvagny autorise une construction neuve pour un programme de 1 509 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV LES COQUELICOTS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 509 m² sur 2-6 rue de Lyon. Déposé en été 2021, autorisé le 16 décembre 2021 par la commune de La Tour-de-Salvagny. Implanté 2-6 rue de Lyon, à La Tour-De-Salvagny (69890), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LES COQUELICOTS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 902 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 1 509 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 215 m² d’habitation et 294 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 509 m². L’ampleur des démolitions est modérée.

La Tour-de-Salvagny compte 4 272 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2-6 rue de Lyon, La Tour-De-Salvagny (69890).

Références cadastrales : AL, 113, AL, 114, AL, 115.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LES COQUELICOTS (SIREN 881060446, SIRET 88106044600013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité COURS LA VILLE (69470)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 581 m² · Surface après travaux (totale) : 1 509 m² · Variation nette totale : 928 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation448 m²1 215 m²0 m²448 m²0 m²767 m²1 215 m²
Autres locaux non résidentiels133 m²294 m²0 m²133 m²0 m²161 m²294 m²
Total581 m²1 509 m²0 m²581 m²0 m²928 m²1 509 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)15

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 509 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée448 m²
Surface après travaux (totale)1 509 m²
Superficie du terrain902 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 509 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/12/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 septembre 2022. L’achèvement a été déclaré le 6 septembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 7 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692502100031
  • Code commune INSEE : 69250 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Tour-De-Salvagny (69890). Les travaux prévoient la création de 1 509 m² et des démolitions de 581 m²; la surface après travaux atteint 1 509 m². Le terrain couvre 902 m².

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