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Autorisation d’urbanisme PC n°0463201990015 à TOUR DE FAURE (46330) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0463201990015). Le projet est situé au ROUCAYRAL à TOUR DE FAURE (46330). Le projet se situe dans le département Lot, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 15 juillet 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 juillet 2020, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 11 411 m². La surface de plancher créée atteint 545 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 545 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : ROUCAYRAL, TOUR DE FAURE (46330).

Références cadastrales : C, 1505, C, 1527, C, 1530.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RAFFY IMMOBILIER (SIREN 443695077, SIRET 44369507700026, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BOUZIES (46330)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 545 m² · Variation nette totale : 545 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²327 m²0 m²0 m²0 m²327 m²327 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²218 m²0 m²0 m²0 m²218 m²218 m²
Total0 m²545 m²0 m²0 m²0 m²545 m²545 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée545 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)545 m²
Superficie du terrain11 411 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite218 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/07/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 mai 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0463201990015
  • Code commune INSEE : 46320 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juillet 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à TOUR DE FAURE (46330). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 545 m², 0 m² et parcelle de 11 411 m².