Permis de construire à Toulouse (31200) - 15 690 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°03155522C0864 délivré le 2023/12/20 à TOULOUSE autorise une construction neuve pour un programme de 15 900 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ADOMA LA VACHE, le programme résidentiel autorise la construction de 15 900 m² sur RUE CHARLES NUITTER. Déposé en hiver 2022, autorisé le 20 décembre 2023 par la commune de TOULOUSE. Implanté RUE CHARLES NUITTER, à Toulouse (31200), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ADOMA LA VACHE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 242 logements sur une parcelle de 13 289 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 89 logements. La création de surface atteint 15 900 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 15 690 m² d’habitation et 210 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 15 900 m². L’ampleur des démolitions est importante. Le projet comporte une part de démolition (environ 37 % du volume autorisé).
TOULOUSE compte 504 078 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE CHARLES NUITTER, Toulouse (31200).
Références cadastrales : AR, 500, AR, 501, AR, 503.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ADOMA LA VACHE (SIREN 917410433, SIRET 91741043300010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TOULOUSE (31685)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 4 751 m² · Surface après travaux (totale) : 15 900 m² · Variation nette totale : 11 149 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 4 751 m² | 15 690 m² | 0 m² | 4 751 m² | 0 m² | 10 939 m² | 15 690 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 210 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 210 m² | 210 m² |
| Total | 4 751 m² | 15 900 m² | 0 m² | 4 751 m² | 0 m² | 11 149 m² | 15 900 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 242 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 242 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 91 |
| 3 pièces | 101 |
| 4 pièces | 38 |
| 5 pièces | 12 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 242 |
| Logements supprimés | 89 |
| Surface créée | 15 900 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 4 751 m² |
| Surface après travaux (totale) | 15 900 m² |
| Superficie du terrain | 13 289 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03155522C0864
- Code commune INSEE : 31555 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toulouse (31200). Les travaux prévoient la création de 15 900 m² et des démolitions de 4 751 m²; la surface après travaux atteint 15 900 m². Le terrain couvre 13 289 m².
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