Permis de construire à Toulouse (31400) - 264 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03155521C0096 délivré le 2021/06/02 à TOULOUSE autorise une construction neuve pour un programme de 264 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par PROMOCONSEIL, le programme résidentiel autorise la construction de 264 m² sur 46 RUE DES PALMIERS. Déposé en hiver 2021, autorisé le 2 juin 2021 par la commune de TOULOUSE. Implanté 46 RUE DES PALMIERS, à Toulouse (31400), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROMOCONSEIL.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 487 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 264 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 264 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
TOULOUSE compte 504 078 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
PROMOCONSEIL (SIREN 339638801, SIRET 33963880100045, APE 41.10D, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TOULOUSE (31200)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 264 m² · Variation nette totale : 264 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
264 m²
0 m²
0 m²
0 m²
264 m²
264 m²
Total
0 m²
264 m²
0 m²
0 m²
0 m²
264 m²
264 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
6 pièces et +
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
264 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
264 m²
Superficie du terrain
487 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite264 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toulouse (31400). Les travaux prévoient la création de 264 m²; la surface après travaux atteint 264 m². Le terrain couvre 487 m².
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