Permis de construire à Toulouse (31000) - 166 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03155516C0412 délivré le 2016/07/27 à TOULOUSE autorise une construction neuve pour un programme de 166 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par OXITANIA, le programme résidentiel autorise la construction de 166 m² sur 79 CH DU COMMANDANT JOEL LE. Déposé en été 2016, autorisé le 27 juillet 2016 par la commune de TOULOUSE. Implanté 79 CH DU COMMANDANT JOEL LE, à Toulouse (31000), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OXITANIA.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 255 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 166 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 166 m². Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
TOULOUSE compte 504 078 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 79 CH DU COMMANDANT JOEL LE, Toulouse (31000).
OXITANIA (SIREN 534679246, SIRET 53467924600023, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TOULOUSE (31500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 166 m² · Variation nette totale : 166 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
166 m²
0 m²
0 m²
0 m²
166 m²
166 m²
Total
0 m²
166 m²
0 m²
0 m²
0 m²
166 m²
166 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Logements supprimés
1
Surface créée
166 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
166 m²
Superficie du terrain
1 255 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite166 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/07/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 septembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 31 juillet 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 9 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juillet 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toulouse (31000). Les travaux prévoient la création de 166 m²; la surface après travaux atteint 166 m². Le terrain couvre 1 255 m².
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