Permis de construire à Toulouse (31) - 309 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03155515C0595 délivré le 2015/12/01 à TOULOUSE autorise une construction neuve pour un programme de 309 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SNC RUE LEON TOLSTOI, le programme résidentiel autorise la construction de 309 m² sur 16 RUE LEON TOLSTOI. Déposé en été 2015, autorisé le 1 décembre 2015 par la commune de TOULOUSE. Implanté 16 RUE LEON TOLSTOI, à Toulouse (31), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SNC RUE LEON TOLSTOI.
Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 876 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T1. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 309 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 309 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 14 % du volume autorisé).
TOULOUSE compte 504 078 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SNC RUE LEON TOLSTOI (SIREN 539407213, SIRET 53940721300013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MONTPELLIER CEDEX 02 (34965)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 90 m² · Surface après travaux (totale) : 309 m² · Variation nette totale : 219 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
90 m²
309 m²
0 m²
90 m²
0 m²
219 m²
309 m²
Total
90 m²
309 m²
0 m²
90 m²
0 m²
219 m²
309 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
7
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
7
Répartition par taille
1 pièce
1
2 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
7
Logements supprimés
1
Surface créée
309 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
90 m²
Surface après travaux (totale)
309 m²
Superficie du terrain
876 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite309 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/12/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 octobre 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 décembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toulouse (31). Les travaux prévoient la création de 309 m² et des démolitions de 90 m²; la surface après travaux atteint 309 m². Le terrain couvre 876 m².
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