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Permis de construire à Toulouse (31) - 1 921 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03155515C0479 délivré le 2015/11/05 à TOULOUSE autorise une construction neuve pour un programme de 1 921 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par D4 PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 921 m² sur 167 AV DE SAINT EXUPERY. Déposé en été 2015, autorisé le 5 novembre 2015 par la commune de TOULOUSE. Implanté 167 AV DE SAINT EXUPERY, à Toulouse (31), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par D4 PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 32 logements sur une parcelle de 1 520 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 921 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 921 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 3 % du volume autorisé).

TOULOUSE compte 504 078 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 167 AV DE SAINT EXUPERY, Toulouse (31).

Références cadastrales : AY, 244, AY, 245.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

D4 PROMOTION (SIREN 439101171, SIRET 43910117100023, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité TOULOUSE (31400)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 100 m² · Surface après travaux (totale) : 1 921 m² · Variation nette totale : 1 821 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation100 m²1 921 m²0 m²100 m²0 m²1 821 m²1 921 m²
Total100 m²1 921 m²0 m²100 m²0 m²1 821 m²1 921 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés32
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)32
Répartition par taille
2 pièces12
3 pièces15
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés32
Logements supprimés1
Surface créée1 921 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée100 m²
Surface après travaux (totale)1 921 m²
Superficie du terrain1 520 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 921 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/11/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 juillet 2018. L’achèvement a été déclaré le 21 décembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 65 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03155515C0479
  • Code commune INSEE : 31555 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toulouse (31). Les travaux prévoient la création de 1 921 m² et des démolitions de 100 m²; la surface après travaux atteint 1 921 m². Le terrain couvre 1 520 m².

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