Permis de construire à Toulouse (31000) - 651 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03155515C0410 délivré le 2015/10/09 à TOULOUSE autorise une construction neuve pour un programme de 746 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 746 m² sur 80 AV DES ETATS UNIS. Déposé en été 2015, autorisé le 9 octobre 2015 par la commune de TOULOUSE. Implanté 80 AV DES ETATS UNIS, à Toulouse (31000), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 326 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 746 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 651 m² d’habitation et 95 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 746 m².
TOULOUSE compte 504 078 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : TOULOUSE (31400).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 746 m² · Variation nette totale : 746 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
651 m²
0 m²
0 m²
0 m²
651 m²
651 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
95 m²
0 m²
0 m²
0 m²
95 m²
95 m²
Total
0 m²
746 m²
0 m²
0 m²
0 m²
746 m²
746 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
11
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
11
Surface créée
746 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
746 m²
Superficie du terrain
326 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite746 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 octobre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toulouse (31000). Les travaux prévoient la création de 746 m²; la surface après travaux atteint 746 m². Le terrain couvre 326 m².
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