Permis de construire à Toulouse (31) - 615 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03155515C0161 délivré le 2015/08/19 à TOULOUSE autorise une construction neuve pour un programme de 615 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par PROM'EUROPE, le programme résidentiel autorise la construction de 615 m² sur 34 ET RUE DU CAPITAINE ESCUDIE. Déposé au printemps 2015, autorisé le 19 août 2015 par la commune de TOULOUSE. Implanté 34 ET RUE DU CAPITAINE ESCUDIE, à Toulouse (31), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROM'EUROPE.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 377 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 615 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 615 m².
TOULOUSE compte 504 078 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 34 ET RUE DU CAPITAINE ESCUDIE, Toulouse (31).
PROM'EUROPE (SIREN 349035576, SIRET 34903557600041, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité TOULOUSE (31500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 615 m² · Variation nette totale : 615 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
615 m²
0 m²
0 m²
0 m²
615 m²
615 m²
Total
0 m²
615 m²
0 m²
0 m²
0 m²
615 m²
615 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
615 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
615 m²
Superficie du terrain
377 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite615 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/08/19
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 mars 2016. L’achèvement a été déclaré le 18 juillet 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 29 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 août 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toulouse (31). Les travaux prévoient la création de 615 m²; la surface après travaux atteint 615 m². Le terrain couvre 377 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Toulouse (31)
Autres permis de construire de logements dans la commune
2025 - DE GRENADE - transformation avec extension de surface - 103 m² Habitation
2025 - PAUL HARRIS - extension de surface sans transformation - 783 m² Habitation
2025 - DE PECHBUSQUE - transformation avec extension de surface - 117 m² Habitation
