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Permis de construire à Toulouse (31) - 1 377 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03155514C0104 délivré le 2014/05/07 à TOULOUSE autorise une construction neuve pour un programme de 1 377 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par URBIS REALISATIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 377 m² sur 12 RUE ANDRE VASSEUR. Déposé en hiver 2014, autorisé le 7 mai 2014 par la commune de TOULOUSE. Implanté 12 RUE ANDRE VASSEUR, à Toulouse (31), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par URBIS REALISATIONS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 25 logements sur une parcelle de 1 500 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 1 377 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 377 m².

TOULOUSE compte 504 078 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 12 RUE ANDRE VASSEUR, Toulouse (31).

Références cadastrales : AD, 129.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

URBIS REALISATIONS (SIREN 504586603, SIRET 50458660300046, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité TOULOUSE CEDEX 6 (31008)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 377 m² · Variation nette totale : 1 377 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 377 m²0 m²0 m²0 m²1 377 m²1 377 m²
Total0 m²1 377 m²0 m²0 m²0 m²1 377 m²1 377 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés25
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)25

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés25
Surface créée1 377 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 377 m²
Superficie du terrain1 500 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 377 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/05/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juillet 2015. L’achèvement a été déclaré le 20 décembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03155514C0104
  • Code commune INSEE : 31555 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toulouse (31). Les travaux prévoient la création de 1 377 m²; la surface après travaux atteint 1 377 m². Le terrain couvre 1 500 m².

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