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Permis de construire à Toulouse (31) - 1 411 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03155513C0770 délivré le 2014/02/18 à TOULOUSE autorise une construction neuve pour un programme de 1 411 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SA HLM LE NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL, le programme résidentiel autorise la construction de 1 411 m² sur 15 CHE DES MARAICHERS. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 18 février 2014 par la commune de TOULOUSE. Implanté 15 CHE DES MARAICHERS, à Toulouse (31), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA HLM LE NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 23 logements sur une parcelle de 4 284 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 1 411 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 411 m².

TOULOUSE compte 504 078 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 15 CHE DES MARAICHERS, Toulouse (31).

Références cadastrales : AI, 63.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA HLM LE NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL (SIREN 330814559, SIRET 33081455900085, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité TOULOUSE (31500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 411 m² · Variation nette totale : 1 411 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 411 m²0 m²0 m²0 m²1 411 m²1 411 m²
Total0 m²1 411 m²0 m²0 m²0 m²1 411 m²1 411 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)23

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Surface créée1 411 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 411 m²
Superficie du terrain4 284 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 411 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/02/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 février 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03155513C0770
  • Code commune INSEE : 31555 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toulouse (31). Les travaux prévoient la création de 1 411 m²; la surface après travaux atteint 1 411 m². Le terrain couvre 4 284 m².

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