← Retour à la liste des autorisations sur la commune Toulouse

Permis de construire à Toulouse (31200) - 842 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03155512C0927 délivré le 2013/01/17 à TOULOUSE autorise une construction neuve pour un programme de 842 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par AMENAGEURS REUNIS SUD OUEST, le programme résidentiel autorise la construction de 842 m² sur Lieu-dit 12 CH DE NIBOUL. Déposé en hiver 2013, autorisé le 17 janvier 2013 par la commune de TOULOUSE. Implanté Lieu-dit 12 CH DE NIBOUL, à Toulouse (31200), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de 12 CH DE NIBOUL.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMENAGEURS REUNIS SUD OUEST.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 1 529 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T1. La création de surface atteint 842 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 842 m².

TOULOUSE compte 504 078 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit 12 CH DE NIBOUL, Toulouse (31200).

Références cadastrales : AY, 91.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AMENAGEURS REUNIS SUD OUEST (SIREN 453203044, SIRET 45320304400012, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SAINT-JEAN (31240)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 842 m² · Variation nette totale : 842 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²842 m²0 m²0 m²0 m²842 m²842 m²
Total0 m²842 m²0 m²0 m²0 m²842 m²842 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)18
Répartition par taille
1 pièce6
2 pièces2
3 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Surface créée842 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)842 m²
Superficie du terrain1 529 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite842 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/01/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 avril 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03155512C0927
  • Code commune INSEE : 31555 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 janvier 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toulouse (31200). Les travaux prévoient la création de 842 m²; la surface après travaux atteint 842 m². Le terrain couvre 1 529 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Toulouse (31200)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Toulouse