Permis de construire à Toulon (83000) - 792 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°08313713C0109 délivré le 2013/12/02 à TOULON autorise une construction neuve pour un programme de 792 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CHOURGNOZ, le programme résidentiel autorise la construction de 792 m² sur CHEMIN DU PETIT BOIS. Déposé en été 2013, autorisé le 2 décembre 2013 par la commune de TOULON. Implanté CHEMIN DU PETIT BOIS, à Toulon (83000), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CHOURGNOZ.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 2 222 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 792 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 792 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 13 % du volume autorisé).
TOULON compte 180 452 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEMIN DU PETIT BOIS, Toulon (83000).
Références cadastrales : BO, 97.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CHOURGNOZ (SIREN 307549022, SIRET 30754902200027, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité TOULON (83000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 260 m² · Surface après travaux (totale) : 792 m² · Variation nette totale : 532 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 260 m² | 792 m² | 0 m² | 260 m² | 0 m² | 532 m² | 792 m² |
| Total | 260 m² | 792 m² | 0 m² | 260 m² | 0 m² | 532 m² | 792 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 8 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 8 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 2 |
| 4 pièces | 6 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 8 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 792 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 260 m² |
| Surface après travaux (totale) | 792 m² |
| Superficie du terrain | 2 222 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08313713C0109
- Code commune INSEE : 83137 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 décembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toulon (83000). Les travaux prévoient la création de 792 m² et des démolitions de 260 m²; la surface après travaux atteint 792 m². Le terrain couvre 2 222 m².
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