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Permis de construire à Toulon (83000) - 661 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08313713C0070 délivré le 2013/07/16 à TOULON autorise une construction neuve pour un programme de 661 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCICV VILLAS JEANNETTE, le programme résidentiel autorise la construction de 661 m² sur CH ORATOIRE. Déposé au printemps 2013, autorisé le 16 juillet 2013 par la commune de TOULON. Implanté CH ORATOIRE, à Toulon (83000), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCICV VILLAS JEANNETTE.

Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 1 744 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 661 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 661 m².

TOULON compte 180 452 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CH ORATOIRE, Toulon (83000).

Références cadastrales : EH, 487.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCICV VILLAS JEANNETTE (SIREN 794888735, SIRET 79488873500014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LA GARDE (83130)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 661 m² · Variation nette totale : 661 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²661 m²0 m²0 m²0 m²661 m²661 m²
Total0 m²661 m²0 m²0 m²0 m²661 m²661 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé9
Répartition par taille
4 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée661 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)661 m²
Superficie du terrain1 744 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite661 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/07/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 janvier 2014. L’achèvement a été déclaré le 5 mai 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 22 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08313713C0070
  • Code commune INSEE : 83137 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toulon (83000). Les travaux prévoient la création de 661 m²; la surface après travaux atteint 661 m². Le terrain couvre 1 744 m².

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