Permis de construire à Toul (54200) - 154 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°05452821T0012 délivré le 2021/11/23 à TOUL autorise une construction neuve pour un programme de 287 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 287 m² sur 3 RUE EDOUARD DELIGNY. Déposé au printemps 2021, autorisé le 23 novembre 2021 par la commune de TOUL. Implanté 3 RUE EDOUARD DELIGNY, à Toul (54200), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 174 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 287 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 154 m² d’habitation et 133 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 287 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
TOUL compte 15 849 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 RUE EDOUARD DELIGNY, Toul (54200).
Références cadastrales : BI, 97.
Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : ECROUVES (54200).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 29 m² · Surface après travaux (totale) : 287 m² · Variation nette totale : 258 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 154 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 154 m² | 154 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 29 m² | 133 m² | 0 m² | 29 m² | 0 m² | 104 m² | 133 m² |
| Total | 29 m² | 287 m² | 0 m² | 29 m² | 0 m² | 258 m² | 287 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 287 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 287 m² |
| Superficie du terrain | 1 174 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05452821T0012
- Code commune INSEE : 54528 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toul (54200). Les travaux prévoient la création de 287 m² et des démolitions de 29 m²; la surface après travaux atteint 287 m². Le terrain couvre 1 174 m².
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