Permis de construire à Toul (54200) - 242 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°05452820T0020 délivré le 2020/10/15 à TOUL autorise une construction neuve pour un programme de 242 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV SOYER CONSTRUCTION, le programme résidentiel autorise la construction de 242 m² sur LOGE DES GARDES. Déposé au printemps 2020, autorisé le 15 octobre 2020 par la commune de TOUL. Implanté LOGE DES GARDES, à Toul (54200), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV SOYER CONSTRUCTION.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 256 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 242 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 242 m².
TOUL compte 15 849 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCCV SOYER CONSTRUCTION (SIREN 890516941, SIRET 89051694100014, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LAGNEY (54200)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 242 m² · Variation nette totale : 242 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
242 m²
0 m²
0 m²
0 m²
242 m²
242 m²
Total
0 m²
242 m²
0 m²
0 m²
0 m²
242 m²
242 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
242 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
242 m²
Superficie du terrain
1 256 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite242 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 octobre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toul (54200). Les travaux prévoient la création de 242 m²; la surface après travaux atteint 242 m². Le terrain couvre 1 256 m².
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