Permis de construire à Toul (54200) - 279 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°05452820T0019 délivré le 2020/10/15 à TOUL autorise une construction neuve pour un programme de 279 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DAVUTOGLU, le programme résidentiel autorise la construction de 279 m² sur LOGE DES GARDES. Déposé au printemps 2020, autorisé le 15 octobre 2020 par la commune de TOUL. Implanté LOGE DES GARDES, à Toul (54200), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DAVUTOGLU.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 4 055 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 279 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 279 m².
TOUL compte 15 849 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI DAVUTOGLU (SIREN 898255542, SIRET 89825554200018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité TOUL (54200)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 279 m² · Variation nette totale : 279 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
279 m²
0 m²
0 m²
0 m²
279 m²
279 m²
Total
0 m²
279 m²
0 m²
0 m²
0 m²
279 m²
279 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
279 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
279 m²
Superficie du terrain
4 055 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite279 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/10/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 novembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 10 avril 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 8 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 octobre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Toul (54200). Les travaux prévoient la création de 279 m²; la surface après travaux atteint 279 m². Le terrain couvre 4 055 m².
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