Permis de construire à Tosse (40230) - 484 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04031720D0030 délivré le 2020/11/09 à TOSSE autorise une construction neuve pour un programme de 484 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES HORTENSIAS, le programme résidentiel autorise la construction de 484 m² sur LE PRESBYTERE. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 9 novembre 2020 par la commune de TOSSE. Implanté LE PRESBYTERE, à Tosse (40230), dans le département d’Landes, en Aquitaine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES HORTENSIAS.
Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 1 404 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 78 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 484 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 484 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
TOSSE compte 3 348 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LES HORTENSIAS (SIREN 430120949, SIRET 43012094900028, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ST VINCENT DE TYROSSE (40230)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 317 m² · Surface après travaux (totale) : 484 m² · Variation nette totale : 167 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
484 m²
0 m²
0 m²
0 m²
484 m²
484 m²
Autres locaux non résidentiels
317 m²
0 m²
0 m²
317 m²
0 m²
-317 m²
0 m²
Total
317 m²
484 m²
0 m²
317 m²
0 m²
167 m²
484 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
9
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Collectif (hors résidence)
7
Répartition par taille
2 pièces
4
3 pièces
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
9
Surface créée
484 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
484 m²
Superficie du terrain
1 404 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite484 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/11/09
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 novembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 27 février 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 29 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 novembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tosse (40230). Les travaux prévoient la création de 484 m² et des démolitions de 317 m²; la surface après travaux atteint 484 m². Le terrain couvre 1 404 m².
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