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Permis de construire à Tosse (40230) - 545 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04031719D0060 délivré le 2020/02/26 à TOSSE autorise une construction neuve pour un programme de 545 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par C2 PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 545 m² sur LE PRESBYTERE. Déposé en hiver 2019, autorisé le 26 février 2020 par la commune de TOSSE. Implanté LE PRESBYTERE, à Tosse (40230), dans le département d’Landes, en Aquitaine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par C2 PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 4 874 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 545 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 545 m².

TOSSE compte 3 348 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE PRESBYTERE, Tosse (40230).

Références cadastrales : AA, 242, AA, 245, AA, 514.

Région : Aquitaine • Département : Landes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

C2 PROMOTION (SIREN 800557316, SIRET 80055731600018, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité TOSSE (40230)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 545 m² · Variation nette totale : 545 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²545 m²0 m²0 m²0 m²545 m²545 m²
Total0 m²545 m²0 m²0 m²0 m²545 m²545 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces4
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée545 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)545 m²
Superficie du terrain4 874 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite545 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/02/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04031719D0060
  • Code commune INSEE : 40317 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tosse (40230). Les travaux prévoient la création de 545 m²; la surface après travaux atteint 545 m². Le terrain couvre 4 874 m².

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