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Permis de construire à Tosse (40230) - 483 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04031719D0052 délivré le 2020/04/17 à TOSSE autorise une construction neuve pour un programme de 483 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CLAIRSIENNE, le programme résidentiel autorise la construction de 483 m² sur POURLETS. Déposé en hiver 2019, autorisé le 17 avril 2020 par la commune de TOSSE. Implanté POURLETS, à Tosse (40230), dans le département d’Landes, en Aquitaine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CLAIRSIENNE.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 350 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 483 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 483 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

TOSSE compte 3 348 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : POURLETS, Tosse (40230).

Références cadastrales : AD, 223.

Région : Aquitaine • Département : Landes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CLAIRSIENNE (SIREN 458205382, SIRET 45820538200039, APE 68.20B, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité BORDEAUX CEDEX (33081)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 483 m² · Variation nette totale : 483 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²483 m²0 m²0 m²0 m²483 m²483 m²
Total0 m²483 m²0 m²0 m²0 m²483 m²483 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
3 pièces4
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée483 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)483 m²
Superficie du terrain1 350 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite483 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/04/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 novembre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04031719D0052
  • Code commune INSEE : 40317 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 avril 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tosse (40230). Les travaux prévoient la création de 483 m²; la surface après travaux atteint 483 m². Le terrain couvre 1 350 m².

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