Permis de construire à Tosse (40230) - 990 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04031719D0039 délivré le 2020/02/04 à TOSSE autorise une construction neuve pour un programme de 990 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par TOSSA, le programme résidentiel autorise la construction de 990 m² sur LE VILLAGE. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 4 février 2020 par la commune de TOSSE. Implanté LE VILLAGE, à Tosse (40230), dans le département d’Landes, en Aquitaine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TOSSA.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 990 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 990 m².
TOSSE compte 3 348 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
TOSSA (SIREN 877533885, SIRET 87753388500019, APE 70.10Z, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MAGESCQ (40140)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 990 m² · Variation nette totale : 990 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
990 m²
0 m²
0 m²
0 m²
990 m²
990 m²
Total
0 m²
990 m²
0 m²
0 m²
0 m²
990 m²
990 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
14
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
14
Répartition par taille
2 pièces
2
3 pièces
12
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
14
Surface créée
990 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
990 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite990 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/02/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 novembre 2020.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 février 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tosse (40230). Les travaux prévoient la création de 990 m²; la surface après travaux atteint 990 m². Le terrain couvre 0 m².
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