Permis de construire à Tosse (40230) - 1 244 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04031712D0078 délivré le 2013/03/27 à Tosse autorise une construction neuve pour un programme de 1 244 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CLAIRSIENNE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 244 m² sur lot 1 LD la Plaine du Hazan. Déposé en hiver 2013, autorisé le 27 mars 2013 par la commune de Tosse. Implanté lot 1 LD la Plaine du Hazan, à Tosse (40230), dans le département d’Landes, en Aquitaine, dans le secteur de rue des Courlis.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CLAIRSIENNE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 3 397 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 75 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 1 244 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 244 m².
Tosse compte 3 348 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : lot 1 LD la Plaine du Hazan, Tosse (40230).
CLAIRSIENNE (SIREN 458205382, SIRET 45820538200039, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 244 m² · Variation nette totale : 1 244 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 244 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 244 m²
1 244 m²
Total
0 m²
1 244 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 244 m²
1 244 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
16
Répartition par typologie
Individuel groupé
12
Collectif (hors résidence)
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
16
Surface créée
1 244 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 244 m²
Superficie du terrain
3 397 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 244 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/03/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 décembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 3 mars 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 15 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mars 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tosse (40230). Les travaux prévoient la création de 1 244 m²; la surface après travaux atteint 1 244 m². Le terrain couvre 3 397 m².
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