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Permis de construire à Torsac (16410) - 90 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°01638222C0008 délivré le 2023/01/18 à Torsac autorise une transformation sans extension pour un programme de 90 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SAS DE LA VIEILLE PIERRE, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (180 m²). Déposé en hiver 2022, autorisé le 18 janvier 2023 par la commune de Torsac. Implanté Route de La Petite Courrie, à Torsac (16410), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SAS DE LA VIEILLE PIERRE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 180 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (90 m² issues de transformation, 90 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 90 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Torsac compte 708 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de La Petite Courrie, Torsac (16410).

Références cadastrales : ZC, 81.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAS DE LA VIEILLE PIERRE (SIREN 918511114, SIRET 91851111400012, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Dirac (16410)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 90 m² · Surface après travaux (totale) : 90 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeAprès travaux
Habitation90 m²0 m²90 m²0 m²90 m²90 m²
Total90 m²0 m²90 m²0 m²90 m²90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée90 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)90 m²
Superficie du terrain180 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite90 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/01/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01638222C0008
  • Code commune INSEE : 16382 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Torsac (16410). Les travaux prévoient des transformations pour 180 m²; la surface après travaux atteint 90 m². Le terrain couvre 180 m².

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