Permis de construire à Torcy-Le-Grand (76590) - 491 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07669712D0015 délivré le 2013/04/17 à Torcy-le-Grand autorise une construction neuve pour un programme de 491 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SODINEUF HABITAT NORMAND, le programme résidentiel autorise la construction de 491 m² sur RTE de la Vallee. Déposé en hiver 2013, autorisé le 17 avril 2013 par la commune de Torcy-le-Grand. Implanté RTE de la Vallee, à Torcy-Le-Grand (76590), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SODINEUF HABITAT NORMAND.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 491 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 491 m².
Torcy-le-Grand compte 791 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RTE de la Vallee, Torcy-Le-Grand (76590).
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 491 m² · Variation nette totale : 491 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
491 m²
0 m²
0 m²
0 m²
491 m²
491 m²
Total
0 m²
491 m²
0 m²
0 m²
0 m²
491 m²
491 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Répartition par taille
3 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
491 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
491 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite491 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/04/17
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 mars 2014. L’achèvement a été déclaré le 3 juin 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 6 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 avril 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Torcy-Le-Grand (76590). Les travaux prévoient la création de 491 m²; la surface après travaux atteint 491 m². Le terrain couvre 0 m².
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