← Retour à la liste des autorisations sur la commune Torchefelon

Autorisation d’urbanisme PC n°0385081420006 à TORCHEFELON !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0385081420006). Le projet est situé au 7 RTE du Village 38690 Tor à TORCHEFELON. Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 18 juillet 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 juillet 2014, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 9 140 m². La surface de plancher créée atteint 402 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 345 m².

Localisation du projet

Adresse : 7 RTE du Village 38690 Tor, TORCHEFELON.

Références cadastrales : C, 808, C, 688, C, 689.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ROCHE (38090).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 345 m² · Variation nette totale : 402 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation137 m²402 m²0 m²0 m²0 m²402 m²539 m²
Autres locaux non résidentiels806 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²806 m²
Total943 m²402 m²0 m²0 m²0 m²402 m²1 345 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée402 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 345 m²
Superficie du terrain9 140 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite806 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/07/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0385081420006
  • Code commune INSEE : 38508 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juillet 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à TORCHEFELON. Les principaux éléments portent sur 2 logements, 402 m², 0 m² et parcelle de 9 140 m².