Permis de construire à Les Tonils (26460) - 58 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementstransformation avec extension de surfaceArchitecte: non
Le permis n°02635114D0002 délivré le 2015/01/16 à Les Tonils autorise une transformation avec extension pour un programme de 517 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CHIROL, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (918 m²). Déposé à l'automne 2014, autorisé le 16 janvier 2015 par la commune de Les Tonils. Implanté Lieu-dit Chirol, à Les Tonils (26460), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Chirol.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CHIROL.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T6+. La création de surface atteint 58 m², dont 459 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 517 m².
Les Tonils compte 28 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
CHIROL (SIREN 812855252, SIRET 81285525200019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité Mirmande (26270)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 459 m² · Surface après travaux (totale) : 517 m² · Variation nette totale : 58 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
459 m²
58 m²
459 m²
0 m²
459 m²
58 m²
517 m²
Total
459 m²
58 m²
459 m²
0 m²
459 m²
58 m²
517 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
2 pièces
1
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
58 m²
Surface transformée
459 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
517 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite517 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/01/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juillet 2016. L’achèvement a été déclaré le 5 novembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 64 mois 4 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Tonils (26460). Les travaux prévoient la création de 58 m² et des transformations pour 918 m²; la surface après travaux atteint 517 m². Le terrain couvre 0 m².
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2016 - 02635116D0002 - extension de surface sans transformation - 197 m² Habitation
