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Permis de construire à Tomblaine (54510) - 1 107 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0545262300029 délivré le 2024/03/12 à TOMBLAINE autorise une construction neuve pour un programme de 1 107 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NOVA HOMES, le programme résidentiel autorise la construction de 1 107 m² sur ZAC Bois la Dame - Lot H14. Déposé en hiver 2023, autorisé le 12 mars 2024 par la commune de TOMBLAINE. Implanté ZAC Bois la Dame - Lot H14, à Tomblaine (54510), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine, dans le secteur de Lot H14.1.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NOVA HOMES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 1 468 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 107 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 107 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

TOMBLAINE compte 9 019 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ZAC Bois la Dame - Lot H14, Tomblaine (54510).

Références cadastrales : AL, 282, AL, 284, AL, 285.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NOVA HOMES (SIREN 908918261, SIRET 90891826100029, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité NANCY (54000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 107 m² · Variation nette totale : 1 107 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 107 m²0 m²0 m²0 m²1 107 m²1 107 m²
Total0 m²1 107 m²0 m²0 m²0 m²1 107 m²1 107 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces9
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 107 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 107 m²
Superficie du terrain1 468 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 107 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/03/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0545262300029
  • Code commune INSEE : 54526 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tomblaine (54510). Les travaux prévoient la création de 1 107 m²; la surface après travaux atteint 1 107 m². Le terrain couvre 1 468 m².

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