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Permis de construire à Tomblaine (54510) - 121 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05452613N0007 délivré le 2013/06/23 à Tomblaine autorise une construction neuve pour un programme de 121 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MAISONS HORIZON, le programme résidentiel autorise la construction de 121 m² sur 9 LOT LE HAMEAU DU BOIS 2. Déposé au printemps 2013, autorisé le 23 juin 2013 par la commune de Tomblaine. Implanté 9 LOT LE HAMEAU DU BOIS 2, à Tomblaine (54510), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAISONS HORIZON.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 121 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 121 m².

Tomblaine compte 9 019 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 LOT LE HAMEAU DU BOIS 2, Tomblaine (54510).

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAISONS HORIZON (SIREN 379434459, SIRET 37943445900044, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 121 m² · Variation nette totale : 121 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²121 m²0 m²0 m²0 m²121 m²121 m²
Total0 m²121 m²0 m²0 m²0 m²121 m²121 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée121 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)121 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite121 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/06/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05452613N0007
  • Code commune INSEE : 54526 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tomblaine (54510). Les travaux prévoient la création de 121 m²; la surface après travaux atteint 121 m². Le terrain couvre 0 m².

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