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Autorisation d’urbanisme PC n°01469221P0009 à TILLY SUR SEULLES (14250) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01469221P0009). Le projet est situé au Lot 2 LOTISSEMENT LES BLANCHES P à TILLY SUR SEULLES (14250). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 29 juin 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 29 juin 2021, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 425 m². La surface de plancher créée atteint 179 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 179 m².

Localisation du projet

Adresse : Lot 2 LOTISSEMENT LES BLANCHES P, TILLY SUR SEULLES (14250).

Références cadastrales : AD, 196.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PARTELIOS IMMOBILIER (SIREN 381923580, SIRET 38192358000033, APE 41.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ST CONTEST (14280)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 179 m² · Variation nette totale : 179 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²179 m²0 m²0 m²0 m²179 m²179 m²
Total0 m²179 m²0 m²0 m²0 m²179 m²179 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée179 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)179 m²
Superficie du terrain425 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite179 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/06/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01469221P0009
  • Code commune INSEE : 14692 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à TILLY SUR SEULLES (14250). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 179 m², 0 m² et parcelle de 425 m².