Permis de construire à Tilly Sur Seulles (14250) - 119 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°01469214P0006 délivré le 2014/10/04 à TILLY SUR SEULLES autorise une construction neuve pour un programme de 119 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 119 m² sur 6b RUE DE CONDOM 14250 Tilly-. Déposé au printemps 2014, autorisé le 4 octobre 2014 par la commune de TILLY SUR SEULLES. Implanté 6b RUE DE CONDOM 14250 Tilly-, à Tilly Sur Seulles (14250), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 119 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 119 m².
TILLY SUR SEULLES compte 1 786 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6b RUE DE CONDOM 14250 Tilly-, Tilly Sur Seulles (14250).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : TILLY SUR SEULLES (14250).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 119 m² · Variation nette totale : 119 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
119 m²
0 m²
0 m²
0 m²
119 m²
119 m²
Total
0 m²
119 m²
0 m²
0 m²
0 m²
119 m²
119 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
119 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
119 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite119 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/10/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 octobre 2014.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tilly Sur Seulles (14250). Les travaux prévoient la création de 119 m²; la surface après travaux atteint 119 m². Le terrain couvre 0 m².
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