Permis de construire à Til-Chatel (21120) - 87 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02163824E0007 délivré le 2024/06/07 à TIL-CHATEL autorise une construction neuve pour un programme de 87 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LA TILLE, le programme résidentiel autorise la construction de 87 m² sur 44 rue de la Forge. Déposé au printemps 2024, autorisé le 7 juin 2024 par la commune de TIL-CHATEL. Implanté 44 rue de la Forge, à Til-Chatel (21120), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LA TILLE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 024 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 87 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 87 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
TIL-CHATEL compte 1 158 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LA TILLE (SIREN 513697466, SIRET 51369746600029, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TIL CHATEL (21120)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 87 m² · Variation nette totale : 87 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
87 m²
0 m²
0 m²
0 m²
87 m²
87 m²
Total
0 m²
87 m²
0 m²
0 m²
0 m²
87 m²
87 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
87 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
87 m²
Superficie du terrain
1 024 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite87 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/06/07
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 septembre 2024. L’achèvement a été déclaré le 19 février 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 12 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juin 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Til-Chatel (21120). Les travaux prévoient la création de 87 m²; la surface après travaux atteint 87 m². Le terrain couvre 1 024 m².
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