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Permis de construire à Tignieu Jameyzieu (38230) - 1 668 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0385072110045 délivré le 2021/05/05 à TIGNIEU JAMEYZIEU autorise une construction neuve pour un programme de 1 668 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NATUR'L, le programme résidentiel autorise la construction de 1 668 m² sur 40 Route DE CREMIEU. Déposé au printemps 2021, autorisé le 5 mai 2021 par la commune de TIGNIEU JAMEYZIEU. Implanté 40 Route DE CREMIEU, à Tignieu Jameyzieu (38230), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NATUR'L.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 25 logements sur une parcelle de 5 259 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 668 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 668 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

TIGNIEU JAMEYZIEU compte 7 815 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 40 Route DE CREMIEU, Tignieu Jameyzieu (38230).

Références cadastrales : AV, 35, AV, 38, AV, 37.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NATUR'L (SIREN 892543109, SIRET 89254310900011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VILLEMOIRIEU (38460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 200 m² · Surface après travaux (totale) : 1 668 m² · Variation nette totale : 1 468 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	200 m²	1 668 m²	0 m²	200 m²	0 m²	1 468 m²	1 668 m²
Total	200 m²	1 668 m²	0 m²	200 m²	0 m²	1 468 m²	1 668 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	25
Collectif (hors résidence)	25
Répartition par taille
2 pièces	9
3 pièces	12
4 pièces	4

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	25
Surface créée	1 668 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	200 m²
Surface après travaux (totale)	1 668 m²
Superficie du terrain	5 259 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 668 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2021/05/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 décembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 17 mai 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0385072110045
Code commune INSEE : 38507 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mai 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tignieu Jameyzieu (38230). Les travaux prévoient la création de 1 668 m² et des démolitions de 200 m²; la surface après travaux atteint 1 668 m². Le terrain couvre 5 259 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38507
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0385072110045
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-05-05
Date réelle d'ouverture de chantier	2021-12-01
Date réelle d'achèvement des travaux	2023-05-17
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2021-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-05
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	NATUR'L
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	892543109
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	89254310900011
Code postal du demandeur	38460
Localité du demandeur	VILLEMOIRIEU
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	40
Type de voie du terrain	Route
Libellé de la voie du terrain	DE CREMIEU
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	TIGNIEU JAMEYZIEU
Code postal du terrain	38230
sec_cadastre1	AV
num_cadastre1	35
sec_cadastre2	AV
num_cadastre2	38
sec_cadastre3	AV
num_cadastre3	37
Superficie du terrain	5259
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	25
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	25
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	25
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	9
Nombre de logements de 3 pièces créés	12
Nombre de logements de 4 pièces créés	4
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	200
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1668
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	200
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1668