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Permis de construire à Tignieu Jameyzieu (38230) - 1 920 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0385071510059 délivré le 2018/04/27 à TIGNIEU JAMEYZIEU autorise une construction neuve pour un programme de 1 920 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par YAPICI IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 1 920 m² sur EN VAY 43 Chemin de l'Ermi. Déposé au printemps 2018, autorisé le 27 avril 2018 par la commune de TIGNIEU JAMEYZIEU. Implanté EN VAY 43 Chemin de l'Ermi, à Tignieu Jameyzieu (38230), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par YAPICI IMMO.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 8 117 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 1 920 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 920 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

TIGNIEU JAMEYZIEU compte 7 815 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : EN VAY 43 Chemin de l'Ermi, Tignieu Jameyzieu (38230).

Références cadastrales : AC, 10.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

YAPICI IMMO (SIREN 798154258, SIRET 79815425800015, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS (38460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 474 m² · Surface après travaux (totale) : 1 920 m² · Variation nette totale : 1 446 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	474 m²	1 920 m²	0 m²	474 m²	0 m²	1 446 m²	1 920 m²
Total	474 m²	1 920 m²	0 m²	474 m²	0 m²	1 446 m²	1 920 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	20
Individuel groupé	20

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	20
Surface créée	1 920 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	474 m²
Surface après travaux (totale)	1 920 m²
Superficie du terrain	8 117 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	non rempli
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 920 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2018/04/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 avril 2018. L’achèvement a été déclaré le 7 septembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0385071510059
Code commune INSEE : 38507 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 avril 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tignieu Jameyzieu (38230). Les travaux prévoient la création de 1 920 m² et des démolitions de 474 m²; la surface après travaux atteint 1 920 m². Le terrain couvre 8 117 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38507
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0385071510059
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2018-04-27
Date réelle d'ouverture de chantier	2018-04-27
Date réelle d'achèvement des travaux	2019-09-07
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2018-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2018-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2020-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2020-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	YAPICI IMMO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	798154258
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	79815425800015
Code postal du demandeur	38460
Localité du demandeur	SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	EN VAY 43 Chemin de l'Ermi
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	TIGNIEU JAMEYZIEU
Code postal du terrain	38230
sec_cadastre1	AC
num_cadastre1	10
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	8117
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	non rempli
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	20
Nombre de logements individuels créés	20
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	20
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	474
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1920
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	474
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1920