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Permis de construire à Le Thuit De L’Oison (27370) - 113 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0276381600035 délivré le 2016/11/30 à LE THUIT DE L'OISON autorise une construction neuve pour un programme de 113 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 113 m² sur RESIDENCE ""LES JARDINS D'A. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 30 novembre 2016 par la commune de LE THUIT DE L'OISON. Implanté RESIDENCE ""LES JARDINS D'A, à Le Thuit De L’Oison (27370), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 18 880 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 113 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 113 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

LE THUIT DE L'OISON compte 3 775 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RESIDENCE ""LES JARDINS D'A, Le Thuit De L’Oison (27370).

Références cadastrales : ZI, 274.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ELBEUF/SEINE (76500).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 113 m² · Variation nette totale : 113 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²113 m²0 m²0 m²0 m²113 m²113 m²
Total0 m²113 m²0 m²0 m²0 m²113 m²113 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée113 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)113 m²
Superficie du terrain18 880 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite113 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/11/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 avril 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0276381600035
  • Code commune INSEE : 27638 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Thuit De L’Oison (27370). Les travaux prévoient la création de 113 m²; la surface après travaux atteint 113 m². Le terrain couvre 18 880 m².

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