← Retour à la liste des autorisations sur la commune Thouaré-sur-Loire

Permis de construire à Thouare-Sur-Loire (44470) - 694 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04420415Z1047 délivré le 2016/02/12 à THOUARE-SUR-LOIRE autorise une construction neuve pour un programme de 694 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par THOUARE SUR LOIRE-LES AMANDIERS, le programme résidentiel autorise la construction de 694 m² sur Zac des Deux Ruisseaux - T. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 12 février 2016 par la commune de THOUARE-SUR-LOIRE. Implanté Zac des Deux Ruisseaux - T, à Thouare-Sur-Loire (44470), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par THOUARE SUR LOIRE-LES AMANDIERS.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 168 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 75 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 694 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 694 m².

THOUARE-SUR-LOIRE compte 10 783 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Zac des Deux Ruisseaux - T, Thouare-Sur-Loire (44470).

Références cadastrales : AD, 280.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

THOUARE SUR LOIRE-LES AMANDIERS (SIREN 811809938, SIRET 81180993800012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité NANTES (44021)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 694 m² · Variation nette totale : 694 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	694 m²	0 m²	0 m²	0 m²	694 m²	694 m²
Total	0 m²	694 m²	0 m²	0 m²	0 m²	694 m²	694 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	8
Individuel groupé	2
Collectif (hors résidence)	6

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	8
Surface créée	694 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	694 m²
Superficie du terrain	1 168 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite694 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2016/02/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 décembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 23 mars 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 23 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04420415Z1047
Code commune INSEE : 44204 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 février 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Thouare-Sur-Loire (44470). Les travaux prévoient la création de 694 m²; la surface après travaux atteint 694 m². Le terrain couvre 1 168 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Thouaré-sur-Loire (44470)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - ""la Roussellerie Zone Sud- - nouvelle construction - 99 m² Habitation
2025 - de la Herriere - nouvelle construction - 113 m² Habitation
2025 - Route de la Barre - transformation avec diminution de surface - 178 m² Habitation
2025 - de la Hilli re - nouvelle construction - 39 m² Habitation
2025 - la Charbonnerie - transformation sans extension ni diminution de surface - 175 m² Hébergement hôtelier
2025 - de la Clemenciere - extension de surface sans transformation - 21 m² Habitation
2025 - de la Barre - nouvelle construction - 2 970 m² Habitation
2024 - Rue de la Cl menci re - nouvelle construction - 124 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Thouaré-sur-Loire

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	52
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Pays de la Loire
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	44
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loire-Atlantique
Code de la commune du lieu des travaux	44204
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	04420415Z1047
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-02-12
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-12-28
Date réelle d'achèvement des travaux	2018-03-23
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2017-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	THOUARE SUR LOIRE-LES AMANDIERS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	811809938
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	81180993800012
Code postal du demandeur	44021
Localité du demandeur	NANTES
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Zac des Deux Ruisseaux - T
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	THOUARE-SUR-LOIRE
Code postal du terrain	44470
sec_cadastre1	AD
num_cadastre1	280
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	1168
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	8
Nombre de logements individuels créés	2
Nombre de logements collectifs créés	6
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	2
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	6
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	694
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	694