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Autorisation d’urbanisme PC n°08941412T0016 à Thorigny-sur-Oreuse (89260) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08941412T0016). Le projet est situé au RTE de Voisines à Thorigny-sur-Oreuse (89260). Le projet se situe dans le département Yonne, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 10 juin 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 juin 2013, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 5 952 m². La surface de plancher créée atteint 907 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 907 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : RTE de Voisines, Thorigny-sur-Oreuse (89260).

Références cadastrales : ZN, 180.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DE SULLON CABALERE (SIREN 334382454, SIRET 33438245400026, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Thorigny-sur-Oreuse (89260)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 907 m² · Variation nette totale : 907 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²907 m²0 m²0 m²0 m²907 m²907 m²
Total0 m²907 m²0 m²0 m²0 m²907 m²907 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
En résidence16
Répartition par taille
3 pièces13
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée907 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)907 m²
Superficie du terrain5 952 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite907 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2013/06/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08941412T0016
  • Code commune INSEE : 89414 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Thorigny-sur-Oreuse (89260). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 907 m², 0 m² et parcelle de 5 952 m².