Permis de construire à Thonon Les Bains - 133 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°0742811710072 délivré le 2017/11/16 à THONON LES BAINS autorise une construction neuve pour un programme de 133 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 133 m² sur 12 te chemin du Clos de Champagn. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 16 novembre 2017 par la commune de THONON LES BAINS. Implanté 12 te chemin du Clos de Champagn, à Thonon Les Bains, dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 807 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 133 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 133 m².
THONON LES BAINS compte 37 027 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 12 te chemin du Clos de Champagn, Thonon Les Bains.
Références cadastrales : X, 137.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : THONON-LES-BAINS (74200).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 133 m² · Variation nette totale : 133 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 133 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 133 m² | 133 m² |
| Total | 0 m² | 133 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 133 m² | 133 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 133 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 133 m² |
| Superficie du terrain | 807 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 février 2018. L’achèvement a été déclaré le 6 février 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 9 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0742811710072
- Code commune INSEE : 74281 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Thonon Les Bains. Les travaux prévoient la création de 133 m²; la surface après travaux atteint 133 m². Le terrain couvre 807 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Thonon-les-Bains
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Chemin de Froid Lieu - transformation sans extension ni diminution de surface - 235 m² Habitation
- 2025 - avenue des Ducs de Savoie - extension de surface sans transformation - 198 m² Habitation
- 2025 - avenue des Vallees - nouvelle construction - 6 233 m² Habitation
- 2025 - Chemin des Esserts - nouvelle construction - 298 m² Habitation
- 2025 - route d'Evian - extension de surface sans transformation - 400 m² Habitation
- 2025 - rue du Commerce - extension de surface sans transformation - 1 454 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Rue Henri Baud - extension de surface sans transformation - 9 051 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - rue des Murs Blancs - nouvelle construction - 1 583 m² Habitation