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Permis de construire à Thonon Les Bains (74200) - 158 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0742811210100 délivré le 2013/03/28 à THONON LES BAINS autorise une construction neuve pour un programme de 158 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OLJANI CREATION, le programme résidentiel autorise la construction de 158 m² sur 9 B CHEMI DU TORNIEUX. Déposé en hiver 2012, autorisé le 28 mars 2013 par la commune de THONON LES BAINS. Implanté 9 B CHEMI DU TORNIEUX, à Thonon Les Bains (74200), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OLJANI CREATION.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 000 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 158 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 158 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

THONON LES BAINS compte 37 027 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 B CHEMI DU TORNIEUX, Thonon Les Bains (74200).

Références cadastrales : D, 65.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OLJANI CREATION (SIREN 829680313, SIRET 82968031300014, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité METZ-TESSY (74370)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 158 m² · Variation nette totale : 158 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²158 m²0 m²0 m²0 m²158 m²158 m²
Total0 m²158 m²0 m²0 m²0 m²158 m²158 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée158 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)158 m²
Superficie du terrain1 000 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite158 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/03/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 mars 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0742811210100
  • Code commune INSEE : 74281 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Thonon Les Bains (74200). Les travaux prévoient la création de 158 m²; la surface après travaux atteint 158 m². Le terrain couvre 1 000 m².

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